Lerisque principal lié à la conduite pendant la grossesse est de faire un malaise à cause de la fatigue et par conséquent, d'avoir un accident. En fin de grossesse, la survenue de contractions inopinées peut également se révéler dangereuse. De plus, la position immobile prolongée est très mauvaise pour la circulation sanguine, ce qui
Notifications des droitsL'officier de police judiciaire OPJ doit informer immédiatement et dans une langue qu'elle comprend, la personne gardée à vue, des éléments suivants Début de la garde à vue, durée et possibilité d'une prolongation de sa durée initialeInfraction qu'elle est suspectée d'avoir commise, date et lieu présumés de celle-ciObjectifs visés par la garde à vueDroit d'être examinée par un médecinDroit de faire prévenir par téléphone un proche un seul, son employeur, et si elle est de nationalité étrangère, les autorités consulaires de son paysDroit d'être assistée par un avocat, choisi par elle ou commis d'office, dès le début de la garde à vueDroit d'être assistée par un interprèteDroit de se taire, de faire des déclarations ou de répondre aux questions de l'OPJDroit de présenter des observations au magistrat qui peut faire une prolongation de la garde à vueDroit de lire, au plus tard avant l'éventuelle prolongation de la garde à vue, le procès-verbal indiquant le début de la garde à vue, les procès-verbaux d'interrogatoire. S'il existe, il peut également lire le certificat médical établi par le médecin venu l'examiner dans les locaux de la police noter un écrit indiquant ces droits est remis à la personne gardée à vue lorsqu'elle est informée du début de sa garde à à un contact avec un proche et un employeurLe suspect a le droit de faire prévenir un proche de sa garde à vue. Il ne peut prévenir qu'un seul proche parmi la liste suivante Personne avec laquelle il vit habituellementPère ou mèreUn de ses grands-parentsUn de ses enfantsUn frère ou une sœurPour garder ou obtenir de nouvelles preuves, le magistrat en charge de l'enquête peut décider que le proche ne soit pas prévenu, ou qu'il le soit plus tard. Par exemple, s'il faut faire une perquisition, pour éviter la dissimulation de preuves, le procureur de la République peut retarder le moment où il prévient la personne choisie par le procureur peut aussi retarder l'information à un proche ou même ne pas l'accorder pour empêcher une atteinte grave à la vie, la liberté ou l'intégrité physique d'une personne. C'est le cas par exemple si le procureur craint qu'un membre de la famille du suspect agresse la plaignant ou un personne gardée à vue peut demander à communiquer avec un de ses proches par écrit, par téléphone, ou à avoir un entretien. L'OPJ peut refuser si cette communication risque de perturber l'enquête et de permettre une nouvelle à un avocatLe suspect gardé à vue peut demander l'aide d'un avocat dès le début de la garde à vue. Il désigne un avocat qu'il connaît ou il demande un avocat commis d' le suspect gardé à vue demande un avocat, sa 1ère audition doit débuter en présence de son défenseur sauf si l'audition porte uniquement sur son identité. Si un délai de 2 heures s'est écoulé depuis le contact de l'avocat et que l'avocat n'est pas arrivé sur place, l'audition peut tout de même avoir lieu. Le magistrat chargé de l'affaire juge ou procureur de la République peut autoriser une audition son arrivée, l'avocat peut s'entretenir avec son client pendant 30 minutes et consulter les documents suivants Procès verbaux d'auditionProcès verbal concernant le placement en garde à vueCertificat médical s'il a été établiEn cas de prolongation de la garde à vue, l'avocat peut une nouvelle fois s'entretenir avec son client pendant 30 peut assister à tous les interrogatoires et prendre des notes. Il peut aussi assister la personne gardée à vue lors d'une reconstitution ou être présent lors d'une séance d'identification à laquelle le suspect la fin de chaque interrogatoire, l'avocat peut poser des questions. L'OPJ peut s'y opposer uniquement si celles-ci sont de nature à empêcher le bon déroulement de l' peut également faire des observations dans lesquelles il peut noter les questions refusées. Ces observations sont jointes à la la personne gardée à vue est transportée dans un autre endroit, son avocat est immédiatement ou fouilleLa personne gardée à vue peut faire l'objet d'une palpation de sécurité ou d'une fouille si elle est nécessaire pour l'enquête. Ces actes sont effectués par la police ou la gendarmerie Palpation manuelle ou avec une détection électronique. Un agent, de même sexe que la personne fouillée, la touche sur ses vêtements. Cet agent peut lui demander d'enlever certains vêtements, mais une mise à nu intégrale est interdite. Cette palpation a pour but de vérifier que le suspect gardé à vue n'a pas sur lui un objet dangereux. Le consentement n'est pas intégrale si les 2 actes ci-dessus sont insuffisants. Elle doit être indispensable pour l'enquête. Le suspect gardé à vue peut être amené à se déshabiller. Cette fouille doit être faite par un OPJ de même sexe que la personne fouillée et dans un lieu un médecin peut effectuer une fouille dans le corps. Elle est utilisée si le suspect gardé à vue est soupçonné de cacher un objet à l'intérieur de son corps boulette de drogue par exemple.Avoir un enfant après 45 ans n’est plus un phénomène isolé. Seulement, les obstacles peuvent être nombreux durant la grossesse et l’ femmes ont des enfants de plus en plus tard. Ce phénomène, que l’on constate dans nos sociétés n’est pas sans risque pour la santé de la femme et de son enfant. Un danger qui peut être atténué si la future maman bénéficie d’un bon suivi Dr Joëlle Belaisch Allart, gynécologue médical et obstétrique nous explique tout sur ce type de d’un enfant est un cadeau de la vie, mais un cadeau qui vient au monde de plus en plus tardivement chez certaines femmes. Les stars ne dérogent pas à ce phénomène. De nombreuses personnalités publiques françaises ou étrangères deviennent mamans après 45 ans. La femme de Daniel Craig, Rachel Weisz a annoncé sa grossesse à l’âge de 48 ans. Elle était déjà maman d’un petit garçon âgé de 11 ans. Côté français, c'est l’ex- top Adriana Karembeu est enceinte pour la première fois à l’âge de 46 ans. L’actrice, américaine Marcia Cross alias Bree dans Desperate Housewives a eu ses jumelles à l’âge de 45 ans. Une grossesse gémellaire, considérée comme très tardive. Le 3 janvier 2017, c’est la soeur de Michael Jackson qui a donné naissance à un petit garçon prénommé Eissa Al Mana à l’âge de 50 qu’entend-on par grossesse tardive ? Premièrement, il faut différencier les grossesses tardives des grossesses ultra tardives qui ne présentent pas les mêmes risques sur la santé de la femme et de leurs enfants.Grossesse tardive VS grossesse très tardiveUne grossesse est considérée comme tardive à partir du moment où la femme a passé 40 ans. “Un décalage de 5 ans avec les années 60. En 1958, la Fédération Internationale de Gynécologie et d’Obstétrique FIGO avait fixé l’âge d’une grossesse tardive à 35 ans. Puis les femmes enceintes autour de l’âge de 40 ans n’ont cessé d’augmenter ces dernières années”, explique le Dr Joëlle Belaisch Allart, présidente de la Société française de Gynécologie et ex vice-présidente du Collège National des Gynécologues et Obstétriciens Français GNOF.Selon l’Institut National de la statistique et des études économiques INSEE, 5,2% des mamans avaient plus de 40 ans à la naissance de leur enfant en 2016 contre 1% en grossesse ultra tardive débute quant à elle après l’âge de 45 ans. En 1980, 687 femmes de plus de 45 ans donnaient naissance à leur enfant contre 2 825 en 2016. Des chiffres en constante après 45 ans rarement une grossesse naturelleLa PMA, en particulier le don d’ovocytes, est de plus en plus répandue chez les femmes de plus de 45 ans qui désirent avoir un enfant. Rares sont les grossesses naturelles à cet âge. Au total, plus de 80% des futures mamans enceintes à 45 ans ou plus ont eu recours à un don d’ovocytes car leurs propres ovules n’étaient plus d’assez bonne qualité. Ce miracle médical permet donc à de nombreuses mamans de pouvoir donner la vie dans des conditions de risques après 45 ans ?En ce qui concerne les grossesses naturelles, c’est-à -dire avec ses propres ovocytes, les menaces sont importantes fausses couches ou encore anomalies chromosomiques telles que la Trisomie 21.“Ces accidents augmentent avec l’âge maternel mais aussi avec l'âge du père. Les risques liés à l’âge du père sont plus faibles mais ils apparaissent tout de même vers l’âge de 45 ans. Malformation, fausse couche et troubles psycho-cognitifs des enfants sont les principaux dangers de l’âge avancé du père”, souligne le Dr Belaisch Allart. Dans le cas d’un don d’ovocytes, naturellement ces risques sont moins même avec des ovocytes jeunes, au-delà de 45 ans, les risques de complications sont démultipliés. Pour la maman, les principales maladies sont le diabète de grossesse 2 fois plus de risques à 45 ans qu’à 30-34 ans*, et l’hypertension artérielle 3 fois plus de risques à 45 ans qu’à 30-34 ans*.Pour le bébé, la naissance prématurée et le risque de mort in utéro sont également fortement accrus. “Les risques de prématurité ne sont pas à prendre à la légère, pour certaines grossesses les femmes doivent être rapidement mises en arrêt de travail car souvent ce sont des femmes actives qui ont du mal à s’arrêter”.Et l’accouchement ?Le suivi et le moment de l’accouchement sont délicats à 40 ans, mais encore plus à 45 ans. “Généralement, on déclenche l’accouchement avant le terme des patientes les plus âgées parce que les risques de mort in utero augmentent après 39 semaines chez ces femmes”, explique le médecin. Au fur et à mesure que l’âge avance, l’utérus vieillit et les fibres musculaires se contractent moins bien, ce qui donne lieu à plus de césariennes. “Après 40 ans le risque est de 40%, soit deux fois plus que la moyenne nationale ”. Si ces femmes sont très suivies pendant leur grossesse, c’est aussi pour éviter le risque de mortalité maternelle à la naissance, principalement causé par une hémorragie de la délivrance, un saignement important que les médecins n’arrivent pas à arrêter à temps. En France, la mortalité maternelle à l’accouchement est estimée à 7,5 pour 100 000 naissances pour les femmes entre 25 et 29 ans. Un chiffre qui augmente jusqu’à 21,7 pour les femmes de 40 ans et plus. La clé un suivi renforcéPour limiter les risques, tout est fait pour que ces grossesses se passent le mieux possible et que le bébé naisse à terme en parfaite santé. Pendant une grossesse tardive, des examens supplémentaires tels que des prises de sang pour dépister le diabète de la grossesse et une échographie supplémentaire viennent s’ajouter aux trois déjà prescrites à chaque moment clé de la grossesse. La quatrième est prescrite à environ 6 mois de grossesse pour s’assurer que la maman et le bébé vont général, les femmes enceintes après l’âge de 45 ans sont beaucoup plus vite fatiguées que la moyenne. C’est pour cette raison qu’elles peuvent se mettre en arrêt de travail beaucoup plus tôt pour éviter le risque de fausse-couche ou d’accouchement prématuré. C'est aux spécialistes de déceler à quel moment la future maman doit s’arrêter de travailler. Cependant, ce n’est pas chose aisée puisque se sont souvent des femmes très actives qui ont du mal à s’arrêter.*Etudes Luke et Brown
Sil est pas déconseillé aux femmes enceintes de prendre le volant, il est néanmoins nécéssaire de prendre quelques précautions. Votre salariée enceinte bénéficie d'un congé maternité et d'indemnités journalières versées par la sécurité sociale IJ. La durée du congé maternité et le montant des indemnités peuvent varier selon sa situation. L'essentiel Congé maternité quelles démarches pour l’employeur ? Dès le début du congé de maternité, vous devez établir l’attestation de salaire de la salariée. Cette démarche est à effectuer le plus tôt possible pour ne pas retarder le versement de ses indemnités journalières. Vous pouvez transmettre l’attestation de salaire par trois méthodes via ; via votre logiciel de paie certifié ; ou, par courrier, en envoyant le formulaire Attestation de salaire pour le paiement des indemnités journalières » à la caisse primaire d’Assurance Maladie de votre salariée. À la fin du congé maternité, quels signalements devez-vous effectuer, à la date de reprise du travail de la salariée ? Cela dépend de plusieurs facteurs. Si vous avez déjà opté pour la déclaration sociale nominative, ou DSN la reprise du travail doit être signalée dans la DSN mensuelle, si elle a eu lieu à la date prévue ; la reprise du travail doit être signalée dans les cinq jours suivant la reprise dans une DSN événementielle, si la date de reprise a été anticipée. Si vous n’avez pas encore opté pour la déclaration sociale nominative, ou DSN vous n’avez aucune démarche à effectuer, si la reprise du travail a eu lieu à la date prévue. Conservez simplement les documents relatifs au congé maternité de la salariée ; la reprise du travail doit être signalée à la Caisse primaire d’Assurance Maladie de la salariée, dans les cinq jours suivant la reprise, si la date de reprise a été anticipée. Calcul de la durée du congé maternité Le congé maternité est d’une durée théorique de 16 semaines mais la durée du congé maternité varie selon le nombre d'enfants attendus, le nombre d'enfants déjà nés et l’état de santé de votre salariée. Il se compose d’un congé prénatal avant la date prévue de l’accouchement de 6 à 12 semaines ; d’un congé postnatal après la date prévue de l’accouchement de 10 à 22 semaines. Quelle durée pour votre congé maternité ? Si vous attendez votre premier ou votre deuxième enfant, et que dans ce cas votre premier enfant est à charge, et/ou est né viable, votre congé maternité s’élèvera au total à 16 semaines, réparties en 6 semaines de congé prénatal et 10 semaines de congé post-natal. Si vous attendez votre troisième enfant et que vos autres enfants sont à charge et/ou sont nés viables, votre congé maternité s’élèvera à 26 semaines au total, réparties en 8 semaines de congé prénatal et 18 semaines de congé post-natal. Si vous attendez des jumeaux, votre congé maternité s’élèvera à 34 semaines au total, réparties en 12 semaines de congé prénatal et 22 semaines de congé post-natal. Si vous attendez des triplés ou plus, votre congé maternité s’élèvera à 46 semaines au total, réparties en 24 semaines de congé prénatal et 22 semaines de congé post-natal. À noter la durée légale du congé maternité est fixée par le Code du travail article Des conventions collectives ou des accords de branche peuvent prévoir des dispositions plus favorables. La salariée peut-elle écourter son congé prénatal ? Avec l'avis favorable du médecin ou de la sage-femme qui suit sa grossesse, la salariée enceinte peut reporter une partie de son congé prénatal 3 semaines maximum sur les 6 sur son congé postnatal. Seules les 3 premières semaines du congé prénatal peuvent être ainsi reportées. Si la salariée enceinte bénéficie d’un arrêt maladie pendant le congé maternité prénatal qu’elle a choisi de reporter, le report est annulé. Salariée enceinte démarches et obligations de l’employeur En cas de grossesse de votre salariée, vous avez plusieurs démarches à effectuer au début du congé maternité et à la reprise du travail. Dès le début du congé maternité de votre salariée, vous devez établir une attestation de salaire. Cette attestation permettra à l'Assurance Maladie de déterminer si votre salariée remplit les conditions pour bénéficier des indemnités journalières pendant son congé maternité ; calculer le montant de ces indemnités. Pour établir cette attestation de salaire au titre de la maternité, reportez-vous à la page L'attestation de salaire ». eprise du travail pourront vous être demandées par l'Assurance Maladie lors d'un cas de reprise anticipée du travail de votre salariée vous devez signaler la date effective de reprise à la caisse primaire d'assurance maladie de votre salariée dans un délai de 5 jours à compter de son retour. La visite médicale de reprise du travail Dans les 8 jours suivant le retour de votre salariée, vous devez organiser une visite médicale par le service de santé au travail. L’allaitement sur le lieu de travail Il n’y a pas de congé spécifique à l’allaitement sauf si votre convention collective le prévoit. En revanche, le Code du travail prévoit que la mère puisse disposer si elle le souhaite d'une heure par jour durant ses heures de travail pour allaiter son enfant pendant la première année de son enfant. Cas particuliers Certaines situations particulières ont un impact sur la durée du congé maternité, ainsi que sur vos obligations d’employeur. En cas d'état pathologique résultant de la grossesse, un congé supplémentaire peut être accordé avant le début du congé prénatal sur prescription médicale. La durée de ce congé pathologique est de 14 jours maximum, et peut être prescrit en une ou plusieurs fois. Cette prescription peut intervenir dès la déclaration de grossesse. Vos obligations Vous devez alors effectuer une attestation de salaire au titre de la maternité pour le nombre de jours exact lié à l’arrêt pathologique. Le congé pathologique est considéré comme un congé maternité et non un arrêt maladie. Après son congé maternité postnatal, la salariée peut en revanche bénéficier d’un arrêt maladie pour suites de couches pathologiques ». Un congé maternité exceptionnel peut être accordé sur prescription médicale à votre salariée enceinte en cas de grossesse pathologique au titre d'une exposition au Distilbène. Il débute le 1er jour de l'arrêt de travail prescrit et se termine au plus tard la veille du début du congé prénatal. À noter Dans ce cas, la salariée enceinte ne peut pas demander le report d'une partie de son congé prénatal après son accouchement. Vos obligations Dès réception du volet 3 de l'avis d'arrêt de travail que vous transmet votre salariée, vous devez établir une attestation de salaire. Les obligations de la salariée Votre salariée a deux obligations vous informer de sa grossesse avant le début de son congé maternité, par courrier ou oralement, en joignant un certificat médical attestant de sa grossesse. Elle doit annoncer les dates présumées du début et de fin de son congé ; déclarer sa grossesse à sa caisse primaire d'assurance maladie CPAM et à sa caisse d'allocations familiales CAF avant la fin de la 14e semaine de grossesse. Cette démarche lui permet de bénéficier d’une indemnisation pendant toute la durée de son congé maternité. Maintien de salaire pendant la durée du congé maternité Sous certaines conditions, le congé maternité permet à votre salariée de bénéficier d’une indemnisation, sous forme d’indemnités journalières, durant toute la durée du congé maternité. Les indemnités journalières peuvent être versées à la salariée directement par sa caisse primaire d’assurance maladie ou par son employeur en cas de subrogation. Attestation de salaire pour le paiement des indemnités journalières maladie, maternité, paternité, accueil de l'enfant, adoptionFormulaires - PDF, MoL'attestation de salaire en ligneBrochure - PDF, Mo du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue socialCode du travail, article sur le congé maternité du travail, article sur l’allaitement du travail, article sur l’examen de reprise du travail L’attestation de salaire